Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENT FACONS
Stéphane DEVILDER

Numéro de dépôt :
97681692
Date de dépôt :
04/06/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2007

Présentation de la marque CENT FACONS

Déposée le 4 juin 1997 par Stéphane DEVILDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CENT FACONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est Stéphane DEVILDER, domicilié(e) Rue Jean Moulin "LA VALLEE", 59136 WAVRIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société INTERTEXTILES S.A. - France.

La marque CENT FACONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENT FACONS est expirée depuis le 4 juin 2007.

Stéphane DEVILDER a également déposé les autres marques suivantes : LE CONFECTIONNEUR


Stéphane DEVILDER - Rue Jean Moulin "LA VALLEE", 59136 WAVRIN - France


Société INTERTEXTILES S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; Matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres décorateurs, imprimeurs et artistes Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, photographiques cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignements; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; supports d'enregistrement magnétique, disques accoustiques distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs Papier, carton et produits en ces matières: reproduction de peintures; produits de l'imprimerie articles pour reliures; photographies Papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils; matières plastiques pour l'emballage: sacs, sachets, films, feuilles; cartes à jouer - caractères d'imprimerie, clichés

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.